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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de St Pey-Génissac
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Duc de Barbet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duc de Barbet
Vignerons de St Pey-Génissac, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3737405
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Duc de Barbet de Vignerons de St Pey-Génissac

Présentation de la marque Duc de Barbet

Déposée le 10 mai 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de St Pey-Génissac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Duc de Barbet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de St Pey-Génissac domicilié(e) 36 avenue de la Mairie - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 002 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de St Pey-Génissac domicilié(e) 36 avenue de la Mairie - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque Duc de Barbet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc de Barbet est expirée depuis le 10 mai 2020.

Vignerons de St Pey-Génissac a également déposé les autres marques suivantes : Celliers de Barbet , Chevalier de Barbet


Vignerons de St Pey-Génissac, Société Coopérative Agricole - 36 avenue de la Mairie - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France - SIREN 782002406


Vignerons de St Pey-Génissac - 36 avenue de la Mairie - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Vins.